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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE
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POCKET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POCKET
DOREL FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
1676609
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2021

Présentation de la marque POCKET

Déposée le 4 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POCKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) 9 Boulevard du Poitou - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque POCKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POCKET est expirée depuis le 4 juillet 2021.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , BEBECONFORT , ISOCLIP


DOREL FRANCE, SA - 9 Boulevard du Poitou - 49300 - CHOLET - France - SIREN 300299765


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2202967 - Publication au BOPI 2001-06-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Inscription le 20 mars 2001 - Gage constitué n°319427 - Publication au BOPI 2001-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 22 mars 2001 - Gage constitué n°327711 - Publication au BOPI 2001-03-22

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366110 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414959 - Publication au BOPI 2005-07-04

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2011 n°2474099 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-27

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